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Marques déposées par EPINAT JEAN-MICHEL
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SANS CONSEQUENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANS CONSEQUENCE
EPINAT JEAN-MICHEL, BERNARD, MARIE

Numéro de dépôt :
97694318
Date de dépôt :
03/09/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/09/2007

Présentation de la marque SANS CONSEQUENCE

Déposée le 3 septembre 1997 par EPINAT JEAN-MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANS CONSEQUENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-42 du 17 octobre 1997.

Le déposant est EPINAT JEAN-MICHEL, BERNARD, MARIE, domicilié(e) 16 SQUARE ANTOINE DE CONDORCET, 35700 RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-MICHEL EPINAT - France.

La marque SANS CONSEQUENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97694318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS CONSEQUENCE est expirée depuis le 3 septembre 2007.

EPINAT JEAN-MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : AD COM


EPINAT JEAN-MICHEL, BERNARD, MARIE - 16 SQUARE ANTOINE DE CONDORCET, 35700 RENNES - France


JEAN-MICHEL EPINAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-08

Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42

Vêtements, chaussures, chapelerie, bijouterie, maroquinerie Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir des gants et des ceintures).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.